Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSFORMATION SUD
TRANSFORMATION SUD Societe Civile

Numéro de dépôt :
1720584
Date de dépôt :
29/07/1988
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
29/07/1998
TRANSFORMATION SUD de TRANSFORMATION SUD Societe Civile

Présentation de la marque TRANSFORMATION SUD

Déposée le 29 juillet 1988 par TRANSFORMATION SUD Societe Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « TRANSFORMATION SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRANSFORMATION SUD Societe Civile domicilié(e) Le Parc Rigaud, 28 Allee Princesse Pauline, 13100 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SETTON Alain, Gérant - France.

La marque TRANSFORMATION SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSFORMATION SUD est expirée depuis le 29 juillet 1998.


TRANSFORMATION SUD Societe Civile - Le Parc Rigaud, 28 Allee Princesse Pauline, 13100 AIX EN PROVENCE - France


Monsieur SETTON Alain, Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

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