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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Transformateurs Solutions Vénissieux
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Institut du Transformateur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Institut du Transformateur
Transformateurs Solutions Vénissieux, SA

Numéro de dépôt :
3841265
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021
Institut du Transformateur de Transformateurs Solutions Vénissieux

Présentation de la marque Institut du Transformateur

Déposée le 21 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) Transformateurs Solutions Vénissieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Institut du Transformateur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Transformateurs Solutions Vénissieux domicilié(e) 225 Avenue Francis de Pressensé - 69694 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 162 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Transformateurs Solutions Vénissieux domicilié(e) 225 Avenue Francis de Pressensé - 69694 - VENISSIEUX - France.

La marque Institut du Transformateur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut du Transformateur est expirée depuis le 21 juin 2021.

Transformateurs Solutions Vénissieux a également déposé les autres marques suivantes : Eco Transfo , transfo lab tsv


Transformateurs Solutions Vénissieux, SA - 225 Avenue Francis de Pressensé - 69694 - VENISSIEUX - France - SIREN 495162612


Transformateurs Solutions Vénissieux - 225 Avenue Francis de Pressensé - 69694 - VENISSIEUX - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.