Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEM
Transformateurs AEM SA

Numéro de dépôt :
3111379
Date de dépôt :
13/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2011
AEM de Transformateurs AEM

Présentation de la marque AEM

Déposée le 13 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) Transformateurs AEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Transformateurs AEM domicilié(e) 15, Avenue Champabon, 77520 Donnemarie Dontilly - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 980 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric REGNARD Le COSINUS - France.

La marque AEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEM est expirée depuis le 13 juillet 2011.


Transformateurs AEM SA - 15, Avenue Champabon, 77520 Donnemarie Dontilly - France - SIREN 390980183


Monsieur Eric REGNARD Le COSINUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Transformateurs, autotransformateurs, inductances (appareils), appareils pour l'alimentation électrique.