ACCELIANCE
Présentation de la marque ACCELIANCE
Déposée le 25 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) TRANSFORMANCE CONSULTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCELIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 27 novembre 2024.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCELIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCELIANCE est expirée depuis le 25 juin 2014.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48
Republication - Publication au BOPI 2004-34
Inscription le 7 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432133 - Publication au BOPI 2006-04-07
Inscription le 7 août 2006 - Concession de licence n°438609 - Publication au BOPI 2006-08-07
Publication - Publication au BOPI 2004-31
Inscription le 16 mars 2006 - Changement de dénomination n°430235 - Publication au BOPI 2006-03-16
Republication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35