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Marques déposées par l'association loi 1901 TRANSFO BIO PROVENCE
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les Bio du Mas
Marque expirée - Marque en non vigueur

les Bio du Mas
TRANSFO BIO PROVENCE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3530076
Date de dépôt :
08/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2017
les Bio du Mas de TRANSFO BIO PROVENCE

Présentation de la marque les Bio du Mas

Déposée le 8 octobre 2007 par l'association loi 1901 TRANSFO BIO PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les Bio du Mas »

Le déposant est l'association loi 1901 TRANSFO BIO PROVENCE domicilié(e) MAS DE L'HOSTE, ROUTE DE PORT ST LOUIS,13200 ARLES - 13200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSFO BIO PROVENCE domicilié(e) MAS DE L'HOSTE, ROUTE DE PORT ST LOUIS,13200 ARLES - 13200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Bio du Mas est expirée depuis le 8 octobre 2017.


TRANSFO BIO PROVENCE ASSOCIATION LOI 1901 - MAS DE L'HOSTE, ROUTE DE PORT ST LOUIS,13200 ARLES - 13200 - France


TRANSFO BIO PROVENCE - MAS DE L'HOSTE, ROUTE DE PORT ST LOUIS,13200 ARLES - 13200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.