Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSFLEX
TRANSFLEX SAS

Numéro de dépôt :
96628603
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2016

Présentation de la marque TRANSFLEX

Déposée le 4 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSFLEX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSFLEX domicilié(e) 17 RUE DE LA GLACIERE, BP 114,92254 LA GARENNE-COLOMBES Cx (dossier no 2324367) - 92254 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 090 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSFLEX domicilié(e) 17 RUE DE LA GLACIERE, BP 114,92254 LA GARENNE-COLOMBES CEDEX (dossier no 2324367) - 92254 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSFLEX est expirée depuis le 4 juin 2016.

TRANSFLEX a également déposé les autres marques suivantes : TRANS'CONNECT , NOVAFLEX , TRANSFLEX World on demand , TRANSCIE-BIO , MJGRIP , TRANSFLEX , TRANSFLEX , MJFLEX , SURCAM , TRANSCIE


TRANSFLEX SAS - 17 RUE DE LA GLACIERE, BP 114,92254 LA GARENNE-COLOMBES Cx (dossier no 2324367) - 92254 - France - SIREN 562090779


TRANSFLEX - 17 RUE DE LA GLACIERE, BP 114,92254 LA GARENNE-COLOMBES CEDEX (dossier no 2324367) - 92254 - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2006 n°2324367 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, butoirs en caoutchouc, caoutchouc durci (ébonite), fibre vulcanisée, fils de caoutchouc non à usage textile, manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines, rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; armatures pour conduites (non métalliques), armatures pour conduites d'air comprimé, d'eau et d'huile non métalliques ; bagues d'étanchéité, bandes isolantes, garnitures d'accouplements, garnitures d'étanchéité, garnitures pour joints d'expansion, joints, joints de cylindres, joints pour conduites ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.