Déposée le 29 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) TRANSFLEX et la Société Anonyme (SA) TRANSFLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANSFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TRANSFLEX domicilié(e) 9, rue Edouard Nieuport B.P. 68, 92152 SURESNES CEDEX (dossier no 2014621) - France et la Société Anonyme (SA) TRANSFLEX domicilié(e) 7 & 9 rue Edouard Nieuport, B.P. 68, 92152 SURESNES CEDEX (dossier no 2070014) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
La marque TRANSFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSFLEX (S.A.) - 9, rue Edouard Nieuport B.P. 68, 92152 SURESNES CEDEX (dossier no 2014621) - France
TRANSFLEX S.A. - 7 & 9 rue Edouard Nieuport, B.P. 68, 92152 SURESNES CEDEX (dossier no 2070014) - France - SIREN 5
Renouvellement sans limitation le 4 février 1993 n°2070014 - Publication au BOPI 1993-02-04
Renouvellement sans limitation n°2014621 - Publication au BOPI 1993-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34
Inscription - Changement de nature juridique n°40934 - Publication au BOPI
Tuyauteries en caoutchouc et matières plastiques, organes de transmission pour machines et véhicules, courroies, transmissions hydrauliques à l'exclusion des articles suivants : joints de cardan ou joints de transmission en caoutchouc, matières textiles et métal.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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