Déposée le 6 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) TRANSFLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANS'CONNECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSFLEX domicilié(e) BP 68, 92152 SURESNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 090 779 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSFLEX - France.
La marque TRANS'CONNECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSFLEX S.A - BP 68, 92152 SURESNES CEDEX - France - SIREN 562090779
TRANSFLEX - France
Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329536 - Publication au BOPI 2001-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les ufs. métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; minerais. caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, butoirs en caoutchouc, caoutchouc durci (ébonite), fibre vulcanisée, fils de caoutchouc non à usage textile, manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines, rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; armatures pour conduites (non métalliques), armatures pour conduites d'air comprimé, d'eau et d'huile non métalliques ; bagues d'étanchéité, bandes isolantes, garnitures d'accouplements, garnitures d'étanchéité, garnitures pour joints d'expansion, joints, joints de cylindres, joints pour conduites ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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