Déposée par voie électronique le 7 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSFLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NHS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-43 du 29 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSFLEX domicilié(e) 17 rue de la Glacière - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 090 779 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque NHS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSFLEX, Société par actions simplifiée - 17 rue de la Glacière - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France - SIREN 562090779
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir douilles, embouts, adapteurs, raccords, coupleurs, vannes, clapets anti-retour, brides, collets, blocs, colliers de serrage et de fixation. ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; anneaux en caoutchouc ; butoirs en caoutchouc ; caoutchouc durci (ébonite), fibre vulcanisée, fils de caoutchouc non à usage textile ; manchons en caoutchouc pour la protection des parties de machines ; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; armatures pour conduites (non métalliques) ; armatures pour conduites d'air comprimé, d'eau et d'huile non métalliques ; bagues d'étanchéité, bandes isolantes ; garnitures d'accouplement ; garnitures d'étanchéité ; garnitures pour joints d'expansion, joints de cylindres, joints pour conduites ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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