Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOSOCLE
TRANSFIX, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3369729
Date de dépôt :
08/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2025
ECOSOCLE de TRANSFIX

Présentation de la marque ECOSOCLE

Déposée le 8 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) TRANSFIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOSOCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSFIX domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE TOULON EST, 636 AVENUE DE DRAGUIGNAN - 83130 - LA GARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 346 810 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque ECOSOCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOSOCLE arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.

TRANSFIX a également déposé les autres marques suivantes : NAUVA.SOCLE , TRANSFIX


TRANSFIX, Société anonyme - ZONE INDUSTRIELLE TOULON EST, 636 AVENUE DE DRAGUIGNAN - 83130 - LA GARDE - France - SIREN 312346810


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2015 n°2589105 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-10

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de sécurité, de contrôle (inspection) ; instruments et appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, ou la commande de courant électrique ; postes de transformation électrique, transformateurs, fusibles, interrupteurs notamment pour transformateurs électriques, appareils d'isolation, impédances de compensation, transformateurs sur socles, sur remorque, transformateurs électriques et transformateurs à sécurité renforcée, dispositifs pour la coupure du courant électrique et la protection en cas de surtension, de court circuit ou coupure électrique.