Déposée le 1 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) TRANSFIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRANSFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSFIL domicilié(e) Zone Industrielle, 63800 COURNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 865 200 323 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - SOCIETE D'AVOCATS - France.
La marque TRANSFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425386.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSFIL est expirée depuis le 1 juillet 2002.
TRANSFIL a également déposé les autres marques suivantes : BLACK SNAKE , K.BLe
TRANSFIL - SOCIETE ANONYME - Zone Industrielle, 63800 COURNON - France - SIREN 865200323
FIDAL - SOCIETE D'AVOCATS - France
Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194423 - Publication au BOPI 1995-12-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Ressorts métalliques, cables de freins, gaines, fils électriques pour l'automobile et les cycles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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