Déposée le 2 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSFIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « K.BLe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-33 du 13 août 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSFIL domicilié(e) 3, rue des Acilloux - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 720 049 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme GARRET-DALMAIS Aurélie domicilié(e) 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France.
La marque K.BLe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque K.BLe arrivera à expiration en date du 2 juillet 2029.
TRANSFIL a également déposé les autres marques suivantes : BLACK SNAKE , TRANSFIL
TRANSFIL, SAS - 3, rue des Acilloux - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France - SIREN 402720049
FIDAL, Mme GARRET-DALMAIS Aurélie - 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2009 n°2410000 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-11
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2019 n°2721694 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-23
Métaux communs et leurs alliages ; câbles et fils métalliques non électrique. Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestre). Caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; tuyaux flexibles non métalliques. Organes de transmission pour véhicule à deux roues.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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