Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATA NEGRA
TRANSFERT TECHNOLOGY (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1535855
Date de dépôt :
12/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1999

Présentation de la marque PATA NEGRA

Déposée le 12 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSFERT TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATA NEGRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSFERT TECHNOLOGY domicilié(e) 137 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOQUET - France.

La marque PATA NEGRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATA NEGRA est expirée depuis le 12 juin 1999.

TRANSFERT TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : FRESHWAY , CARMOUS LE FRUIT DU DESERT , FREHSWAY


TRANSFERT TECHNOLOGY (S.A.R.L.) - 137 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS - France


CHOQUET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Charcuteries à base de viande et de gibier (pâtés, saucissons, jambons, saucisses)