PATA NEGRA
Présentation de la marque PATA NEGRA
Déposée le 12 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSFERT TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATA NEGRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PATA NEGRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATA NEGRA est expirée depuis le 12 juin 1999.
TRANSFERT TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49