Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRESHWAY
TRANSFERT TECHNOLOGY (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1707260
Date de dépôt :
01/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2000
FRESHWAY de TRANSFERT TECHNOLOGY

Présentation de la marque FRESHWAY

Déposée le 1 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSFERT TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRESHWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSFERT TECHNOLOGY domicilié(e) 14 rue du Roi de Sicile, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOQUET - France.

La marque FRESHWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707260.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRESHWAY est expirée depuis le 1 juin 2000.

TRANSFERT TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : PATA NEGRA , CARMOUS LE FRUIT DU DESERT , FREHSWAY


TRANSFERT TECHNOLOGY (S.A.R.L.) - 14 rue du Roi de Sicile, 75004 PARIS - France


CHOQUET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, produits, non compris dans d'autres classes, en bois.Huiles et graisses comestibles, miel, épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes.Fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux.eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.