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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSFERT TECHNOLOGY
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FREHSWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREHSWAY
TRANSFERT TECHNOLOGY S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92404861
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2002

Présentation de la marque FREHSWAY

Déposée le 10 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSFERT TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREHSWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSFERT TECHNOLOGY domicilié(e) 14, Rue du Roi de Sicile, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 691 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMBELLES Marc S.A.R.L. TRANSFERT TECHNOLOGY - France.

La marque FREHSWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404861.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREHSWAY est expirée depuis le 10 février 2002.

TRANSFERT TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : PATA NEGRA , FRESHWAY , CARMOUS LE FRUIT DU DESERT


TRANSFERT TECHNOLOGY S.A.R.L. - 14, Rue du Roi de Sicile, 75004 PARIS - France - SIREN 329691224


COMBELLES Marc S.A.R.L. TRANSFERT TECHNOLOGY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Oeufs, lait et produits laitiers