Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARMOUS LE FRUIT DU DESERT
TRANSFERT TECHNOLOGY (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1523328
Date de dépôt :
10/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/1999
CARMOUS LE FRUIT DU DESERT de TRANSFERT TECHNOLOGY

Présentation de la marque CARMOUS LE FRUIT DU DESERT

Déposée le 10 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSFERT TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARMOUS LE FRUIT DU DESERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSFERT TECHNOLOGY domicilié(e) 137, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOQUET - France.

La marque CARMOUS LE FRUIT DU DESERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523328.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARMOUS LE FRUIT DU DESERT est expirée depuis le 10 avril 1999.

TRANSFERT TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : PATA NEGRA , FRESHWAY , FREHSWAY


TRANSFERT TECHNOLOGY (S.A.R.L.) - 137, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS - France


CHOQUET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Savons à base de fruits;parfumerie à base de fruits, huiles essentielles à base de fruits, cosmétiques à base de fruits;fruits et conserves de fruits, séchés et cuits;gelées de fruits, confitures de fruits;produits laitiers à base de fruits;pâtisserie et confiserie à base de fruits glaces comestibles à base de fruits;sauces à base de fruits (à l'exception des sauces à salade);produits agricoles horticoles non compris dans d'autres classes;fruits frais;bières à base de fruits;autres boissons non alcooliques à base de fruits;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations à base de fruits pour faire des boissons; boissons alcooliques à base de fruits

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.