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Marques déposées par TRANSFERT ET TRAITEMENT DE L ENERGIE ET DE L'ENVIRONNEMENT
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CONCEPT COOLING
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CONCEPT COOLING
TRANSFERT ET TRAITEMENT DE L ENERGIE ET DE L'ENVIRONNEMENT

Numéro de dépôt :
3688558
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CONCEPT COOLING de TRANSFERT ET TRAITEMENT DE L ENERGIE ET DE L\'ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque CONCEPT COOLING

Déposée le 2 novembre 2009 par TRANSFERT ET TRAITEMENT DE L ENERGIE ET DE L'ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCEPT COOLING »

Le déposant est TRANSFERT ET TRAITEMENT DE L ENERGIE ET DE L'ENVIRONNEMENT domicilié(e) Zone Industrielle De la Beaujardière - 61190 - RANDONNAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel SEPTIER, Avocat domicilié(e) 7 rue Léon Vaudoyer - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TRANSFERT ET TRAITEMENT DE L ENERGIE ET DE L'ENVIRONNEMENT - Zone Industrielle De la Beaujardière - 61190 - RANDONNAI - France


Maître Michel SEPTIER, Avocat - 7 rue Léon Vaudoyer - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 19 août 2010 - Rejet total n°530286 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.