Société dite: TRANSFERT ET ECONOMIE D'ENERGIE (S.A.R.L.)
Numéro de dépôt :
1535599
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/1999
Présentation de la marque PULSOR
Déposée le 7 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSFERT ET ECONOMIE D'ENERGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PULSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSFERT ET ECONOMIE D'ENERGIE domicilié(e) Z.I. La Marinière-Bondoufle, Rue Gustave Eiffel, 91017 EVRY Cédex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.
La marque PULSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULSOR est expirée depuis le 7 avril 1999.
TRANSFERT ET ECONOMIE D'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : PULSOR
Société dite: TRANSFERT ET ECONOMIE D'ENERGIE (S.A.R.L.) - Z.I. La Marinière-Bondoufle, Rue Gustave Eiffel, 91017 EVRY Cédex - France
André BOUJU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48
Machines et machines-outils;machines et instruments pour les industries alimentaires telles que la patisserie, la boulangerie, la boucherie, la charcuterie et la restauration, en particulier appareils pour broyer, malaxer et pétrir;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; installations ci-dessus destinées aux industries alimentaires telles la patisserie, la boulangerie, la boucherie, la charcuterie, la restauration, en particulier fours, étuves, chambres réfrigérées, chambres de pousse
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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