TRANSFERT DE CONNAISSANCES, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3406359
Date de dépôt :
27/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/01/2026
Présentation de la marque TDC SOFTWARE
Déposée le 27 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSFERT DE CONNAISSANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « TDC SOFTWARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-09 du 3 mars 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSFERT DE CONNAISSANCES domicilié(e) 17 rue de l'Eglise - 25520 - GOUX-LES-USIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 830 772 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque TDC SOFTWARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3406359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSFERT DE CONNAISSANCES, Société à responsabilité limitée - 17 rue de l'Eglise - 25520 - GOUX-LES-USIERS - France - SIREN 352830772
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2016 n°2606482 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-08
Logiciels informatiques ; logiciels informatiques d'analyse et de gestion des risques destinés aux entreprises industrielles ou commerciales ; logiciels informatiques d'analyse et de mise en œuvre de méthodologies de conception de produits et de procédés industriels ; logiciels informatiques d'aide à la direction et à l'organisation d'entreprises industrielles ou commerciales ; logiciels informatiques d'aide à la décision et de stratégie industrielle, commerciale et économique destinés aux entreprises industrielles ou commerciales. Enseignement professionnel et formation professionnelle dans le domaine des logiciels informatiques ; organisation d'ateliers et de séminaires de formation professionnelle pour l'utilisation de logiciels informatiques ; conseils et informations en matière de formation et d'enseignement professionnels pour l'utilisation de logiciels informatiques ; publication de manuels d'utilisation de logiciels informatiques ; édition de logiciels informatiques ; informations en matière de formation à l'utilisation de logiciels informatiques. Conception de logiciels informatiques ; conseils et consultations en matière de logiciels informatiques ; duplication de programmes informatiques ; installation de logiciels informatiques ; concession de licences d'utilisation de logiciels informatiques ; location de logiciels informatiques ; maintenance et mise à jour de logiciels informatiques ; programmation pour ordinateurs ; informations en matière de programmation et de conception de logiciels informatiques ; informations en matière d'installation, de maintenance et de mise à jour de logiciels informatiques ; informations en matière de concession de licences d'utilisation et de location de logiciels informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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