Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ANNUAIRE DU SPORT
TRANSFERT CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
95571515
Date de dépôt :
12/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2015

Présentation de la marque L'ANNUAIRE DU SPORT

Déposée le 12 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSFERT CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ANNUAIRE DU SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSFERT CONSEIL domicilié(e) 9 rue de Chéroy,75017 PARIS (dossier no 2284977) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 308 932 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique Valérie PAPAREMBORDE TRANSFERT CONSEIL domicilié(e) 9 rue de Chéroy,75017 PARIS (dossier no 2284977) - 75017 - France.

La marque L'ANNUAIRE DU SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ANNUAIRE DU SPORT est expirée depuis le 12 mai 2015.

TRANSFERT CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : MONDIAL DU PAIN INTERNATIONAL BREAD EXHIBITION , TRANSFERT DE STRESS , STRESS TRANSFERT , L'ANNUAIRE DU SPORT 1998 , International Rives Rugby Awards , Les Oscars du Rugby , TRANSFERT PROD , TRANSFERT SERVICES , International Rugby Awards


TRANSFERT CONSEIL SARL - 9 rue de Chéroy,75017 PARIS (dossier no 2284977) - 75017 - France - SIREN 331308932


Madame Monique Valérie PAPAREMBORDE TRANSFERT CONSEIL - 9 rue de Chéroy,75017 PARIS (dossier no 2284977) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Inscription le 2 février 2005 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°407035 - Publication au BOPI 2005-02-02

Renouvellement sans limitation le 18 février 2005 n°2284977 - Publication au BOPI 2005-02-18

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Papier, carton et produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, film et feuilles; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir; sacs sachets, films et feuilles.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Service d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Editions de livres, de revues.Prêt de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de Films, d'enregistrements phonographiques, d'appareil de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.