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Marques déposées par l'association loi 1901 TRANSFER
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D2C - Développement Carrières et Compètences
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D2C - Développement Carrières et Compètences
TRANSFER, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4124049
Date de dépôt :
08/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2024
D2C - Développement Carrières et Compètences de TRANSFER

Présentation de la marque D2C - Développement Carrières et Compètences

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2014 par l'association loi 1901 TRANSFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D2C - Développement Carrières et Compètences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 TRANSFER domicilié(e) 26 cours Xavier Arnozan - 33000 - Bordeaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 634 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSFER, M. Jean-Marc Lafitte domicilié(e) 26 cours Xavier Arnozan - 33000 - Bordeaux - France.

La marque D2C - Développement Carrières et Compètences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D2C - Développement Carrières et Compètences est expirée depuis le 8 octobre 2024.

TRANSFER a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFER , Méthode IOD , Be-Learning


TRANSFER, ASSOCIATION LOI 1901 - 26 cours Xavier Arnozan - 33000 - Bordeaux - France - SIREN 381634997


TRANSFER, M. Jean-Marc Lafitte - 26 cours Xavier Arnozan - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Formation ; recyclage professionnel.