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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSFER OF TECHNOLOGY INTERNATIONAL "T.T.I."
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LEAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEAR
TRANSFER OF TECHNOLOGY INTERNATIONAL "T.T.I." Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95561379
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2005

Présentation de la marque LEAR

Déposée le 6 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSFER OF TECHNOLOGY INTERNATIONAL "T.T.I." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSFER OF TECHNOLOGY INTERNATIONAL "T.T.I." domicilié(e) ayant son siège: 12 rue Emile Georget, 86100 CHATELLERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 747 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SZILVASI Christine - Gérante Société T.T.I. - France.

La marque LEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEAR est expirée depuis le 6 mars 2005.


TRANSFER OF TECHNOLOGY INTERNATIONAL "T.T.I." Société à Responsabilité Limitée - ayant son siège: 12 rue Emile Georget, 86100 CHATELLERAULT - France - SIREN 328747829


SZILVASI Christine - Gérante Société T.T.I. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Appareils de tamisage tels que cribles, trémies, sas et grilles destinés à équiper ces appareils