Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GUIDE DE L'EVENEMENT ETUDIANT
TRANSFAC Société à Responsabilité limité. Siège Social :

Numéro de dépôt :
1669275
Date de dépôt :
27/05/1991
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
27/05/2011

Présentation de la marque LE GUIDE DE L'EVENEMENT ETUDIANT

Déposée le 27 mai 1991 par la société TRANSFAC Société à Responsabilité limité. Siège Social : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « LE GUIDE DE L'EVENEMENT ETUDIANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TRANSFAC Société à Responsabilité limité. Siège Social : domicilié(e) 1 faubourg des Cordeliers, 34120 PEZENAS (Hérault) (dossier no 2196365) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 573 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRANSFAC Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2196365) - France.

La marque LE GUIDE DE L'EVENEMENT ETUDIANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GUIDE DE L'EVENEMENT ETUDIANT est expirée depuis le 27 mai 2011.


TRANSFAC Société à Responsabilité limité. Siège Social : - 1 faubourg des Cordeliers, 34120 PEZENAS (Hérault) (dossier no 2196365) - France - SIREN 333573764


TRANSFAC Service Juridique - (dossier no 2196365) - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 2001 n°2196365 - Publication au BOPI 2001-04-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

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