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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSETUDE
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PEDIBUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PEDIBUS
TRANSETUDE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96611215
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2016

Présentation de la marque PEDIBUS

Déposée le 16 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSETUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEDIBUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSETUDE domicilié(e) 20 rue de la Villette,69003 LYON (dossier no 2307925) - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 938 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2307925) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEDIBUS est expirée depuis le 16 février 2016.


TRANSETUDE société à responsabilité limitée - 20 rue de la Villette,69003 LYON (dossier no 2307925) - 69003 - France - SIREN 300938297


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2307925) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Inscription le 20 mars 2006 - Changement d'adresse n°430441 - Publication au BOPI 2006-03-20

Renouvellement sans limitation le 14 février 2006 n°2307925 - Publication au BOPI 2006-02-14

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Logiciels, programmes d'ordinateurs, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs et appareils pour le traitement de l'information.Consultation en matière d'ordinateur, location de logiciels informatiques et d'ordinateurs, conception de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.