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Marques déposées par TRANSEPT
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TRANSEPT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRANSEPT
TRANSEPT

Numéro de dépôt :
4422388
Date de dépôt :
24/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2028
TRANSEPT de TRANSEPT

Présentation de la marque TRANSEPT

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2018 par TRANSEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est TRANSEPT domicilié(e) Parc d'Activités du Bois David - 85300 - CHALLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Libert Associés, Monsieur Nicolas LIBERT-VINCENT domicilié(e) 6 place de la République Dominicaine - 75017 - Paris - France.

La marque TRANSEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSEPT arrivera à expiration en date du 24 janvier 2028.


TRANSEPT - Parc d'Activités du Bois David - 85300 - CHALLANS - France


Libert Associés, Monsieur Nicolas LIBERT-VINCENT - 6 place de la République Dominicaine - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Constructions transportables métalliques ;

Machines-outils ;

Appareils électriques de mesure; Appareils électriques de contrôle; Équipement pour le traitement de l'information; Appareils et instruments scientifiques ;

Programmation pour ordinateurs; Recherche industrielle et scientifique; Travaux d'ingénieurs; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; programmation pour ordinateurs.