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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSEO INTERNATIONAL
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ML
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ML
TRANSEO INTERNATIONAL, Société anonyme belge

Numéro de dépôt :
1483217
Date de dépôt :
12/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2028

Présentation de la marque ML

Déposée le 12 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) TRANSEO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSEO INTERNATIONAL domicilié(e) Place du Champs de Mars 5 - 1050 - IXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque ML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ML arrivera à expiration en date du 12 avril 2028.

TRANSEO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BOYRIVEN


TRANSEO INTERNATIONAL, Société anonyme belge - Place du Champs de Mars 5 - 1050 - IXELLES - Belgique


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Inscription le 16 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°474311 - Publication au BOPI 2008-04-16

Inscription le 25 mai 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°255017 - Publication au BOPI 1998-05-25

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2008 n°2370691 - Publication au BOPI 2008-04-18

Renouvellement sans limitation n°2113601 - Publication au BOPI 1998-21

Inscription le 16 avril 2008 - Changement d'adresse n°474310 - Publication au BOPI 2008-04-16

Inscription le 16 avril 2008 - Changement d'adresse n°474309 - Publication au BOPI 2008-04-16

Inscription le 25 mai 1998 - Changement d'adresse n°255018 - Publication au BOPI 1998-05-25

Inscription le 16 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°474307 - Publication au BOPI 2008-04-16

Inscription le 16 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°474308 - Publication au BOPI 2008-04-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription le 5 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559313 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Inscription le 5 mai 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°648562 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2018 n°2678323 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-09

Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747127 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Inscription le 30 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°748728 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-01-30

Feux de position et autres appareils d'éclairage pour véhicules, ainsi qu'en général tous accessoires pour véhicules.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.