Déposée le 3 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) TRANSENERGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « EnergiQE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSENERGIE domicilié(e) 3 D Allée Claude Debussy,69130 ECULLY - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 515 136 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère,69574 DARDILLY Cedex - 69574 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSENERGIE Société Anonyme - 3 D Allée Claude Debussy,69130 ECULLY - 69130 - France - SIREN 384515136
CABINET LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère,69574 DARDILLY Cedex - 69574 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; consultations pour la direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; estimations en affaires commerciales ; études de marché ; prévisions économiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; établissement de statistiques ; études de marché ; analyses de marché ; analyses des coûts associés à la consommation d'énergie ; informations et conseils commerciaux en matière de consommation d'énergie ; expertise en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles ; estimation des coûts d'investissement et analyses d'offres de prix en vue de la réalisation de travaux d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans le domaine des énergies.
Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services de conseils pour la maîtrise d'œuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics.
Consultations professionnelles en matière de qualité environnementale et de protection de l'environnement pour les collectivités, les entreprises et les particuliers ; architecture ; préconisations de solutions architecturales pour la maîtrise de l'énergie ; assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une démarche d'intégration des problématiques de développement durable et de qualité environnementale dans le domaine du bâtiment ; conseils en construction ; conseils en construction d'édifices et d'ouvrages respectant des normes de qualité en matière de protection de l'environnement (écologie, développement durable, qualité environnementale) ; établissement de plans pour la construction d'édifices et d'ouvrages respectant des normes de qualité en matière de la protection de l'environnement (écologie, développement durable, qualité environnementale) ; contrôle de qualité ; conseils en matière d'économie d'énergie ; pré diagnostics et diagnostics énergétiques ; études de projets techniques ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services techniques d'aide et d'accompagnement à la certification et à l'homologation ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; analyse de données techniques liées à l'énergie et à l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; conseils dans le domaine des normes de qualité en matière de protection de l'environnement (écologie, développement durable, qualité environnementale) ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine des normes de qualité en matière de protection de l'environnement (écologie, développement durable et la qualité environnementale) ; analyse de données techniques liées à l'énergie et à l'environnement ; élaboration (conception) de logiciels pour l'étude et la simulation notamment en trois dimensions, pour l'analyse et le calcul des consommations énergétiques.
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