Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSELEC
TRANSELEC, Société par actions simplifiées (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3135074
Date de dépôt :
04/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2021
TRANSELEC de TRANSELEC

Présentation de la marque TRANSELEC

Déposée le 4 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSELEC domicilié(e) 14 rue André Colin, ZI de l'HERMITAGE, BP 225 - 29804 - BREST Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 401 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRANSELEC, SAS domicilié(e) 14 rue André Colin, Z.I DE L'HERMITAGE, BP 225 - 29804 - BREST CEDEX 9 - France.

La marque TRANSELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSELEC est expirée depuis le 4 décembre 2021.


TRANSELEC, Société par actions simplifiées (S.A.S.) - 14 rue André Colin, ZI de l'HERMITAGE, BP 225 - 29804 - BREST Cedex 9 - France - SIREN 429401151


TRANSELEC, SAS - 14 rue André Colin, Z.I DE L'HERMITAGE, BP 225 - 29804 - BREST CEDEX 9 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2011 n°2485865 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-02

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons ; câbles électriques (connectique) ; caméras (appareils cinématographiques) , caméras vidéo ; appareils cinématographiques ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; appareils de projection de diapositives ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; lecteurs de disques compacts ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision ; appareils informatiques de traduction simultanée ; enceintes acoustiques ; appareils audiovisuels de visite guidée ; équipement audiovisuel pour salle de conférence Location d'appareils audio-visuels, notamment location de magnétoscopes, de caméra vidéo, de poste de radio ou de télévision, d'appareils de vidéo-conférence, d'appareils de traduction simultanée, d'appareils de visualisation et de sonorisation. Montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques ou télévisés, de films cinématographiques. Travaux d'ingénieurs, études et établissements de plan d'installations d'appareils électroniques, informatiques ou audiovisuels. Location d'ordinateurs et d'appareils informatiques ; mise en forme (création, conception) d'images et/ou de sons par des procédés informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.