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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSECOM
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TILT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TILT
TRANSECOM SA

Numéro de dépôt :
99795580
Date de dépôt :
01/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2009

Présentation de la marque TILT

Déposée le 1 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) TRANSECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSECOM domicilié(e) 12 avenue Les Morillons, 95140 Garges les Gonesse - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 371 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSECOM S.A. - France.

La marque TILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795580.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TILT est expirée depuis le 1 juin 2009.

TRANSECOM a également déposé les autres marques suivantes : ACOUSTIC ART , ACE MASTER , MEGASOUND , WELCOME TO OUR WORLD MW-MEGA WORLD , HIFISOUND , TRANSGAME , MEGALAND


TRANSECOM SA - 12 avenue Les Morillons, 95140 Garges les Gonesse - France - SIREN 317371136


TRANSECOM S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Volants, manettes de jeu ou/et contrôleurs de jeu pour ordinateurs ou consoles de jeu.