Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSEARCH
TRANSEARCH FRANCE SA - (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1673426
Date de dépôt :
26/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2001
TRANSEARCH de TRANSEARCH FRANCE

Présentation de la marque TRANSEARCH

Déposée le 26 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) TRANSEARCH FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSEARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSEARCH FRANCE domicilié(e) 160, Avenue de Versailles, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque TRANSEARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSEARCH est expirée depuis le 26 juin 2001.

TRANSEARCH FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PLEINCADRE , SEPARATION POSITIVE , PLEIN CADRE


TRANSEARCH FRANCE SA - (Société Anonyme) - 160, Avenue de Versailles, 75016 PARIS - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 27 septembre 2002 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°355366 - Publication au BOPI 2002-09-27

Inscription le 16 janvier 2002 - Demande de relevé de déchéance n°338830 - Publication au BOPI 2002-01-16

Inscription le 14 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171403 - Publication au BOPI 1994-04-14

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