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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSDEV SUD
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LA DIABLINE GREEN-MOBILITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DIABLINE GREEN-MOBILITY
TRANSDEV SUD, SAS

Numéro de dépôt :
3729462
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2020
LA DIABLINE GREEN-MOBILITY de TRANSDEV SUD

Présentation de la marque LA DIABLINE GREEN-MOBILITY

Déposée le 12 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSDEV SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DIABLINE GREEN-MOBILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSDEV SUD domicilié(e) 526 Sainte Geneviève - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 674 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSDEV SUD domicilié(e) 526 Sainte Geneviève - 84000 - AVIGNON - France.

La marque LA DIABLINE GREEN-MOBILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DIABLINE GREEN-MOBILITY est expirée depuis le 12 avril 2020.

TRANSDEV SUD a également déposé les autres marques suivantes : HANDILIS , HANDILIB , HANDI'LIB AZUR , TCVO , HANDI'LIB , FIDELI'DAYS , Vélo&up2; , TICKEO


TRANSDEV SUD, SAS - 526 Sainte Geneviève - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 782674329


TRANSDEV SUD - 526 Sainte Geneviève - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 27 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713745 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-27

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.