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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSDEV SUD
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HANDI'LIB
Marque expirée - Marque en non vigueur

HANDI'LIB
TRANSDEV SUD SAS

Numéro de dépôt :
3458130
Date de dépôt :
19/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2016
HANDI\'LIB de TRANSDEV SUD

Présentation de la marque HANDI'LIB

Déposée le 19 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSDEV SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDI'LIB »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSDEV SUD domicilié(e) 526 Rue Ste Geneviève,84000 AVIGNON - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 674 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSDEV SUD domicilié(e) 526 Rue Ste Geneviève,84000 AVIGNON - 84000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDI'LIB est expirée depuis le 19 octobre 2016.

TRANSDEV SUD a également déposé les autres marques suivantes : HANDILIS , HANDILIB , LA DIABLINE GREEN-MOBILITY , HANDI'LIB AZUR , TCVO , FIDELI'DAYS , Vélo&up2; , TICKEO


TRANSDEV SUD SAS - 526 Rue Ste Geneviève,84000 AVIGNON - 84000 - France - SIREN 782674329


TRANSDEV SUD - 526 Rue Ste Geneviève,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Transport de personnes à mobilités réduites.