Marque renouvelée - Marque en vigueur

R BUS
TRANSDEV ILE DE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3472248
Date de dépôt :
29/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2026
R BUS de TRANSDEV ILE DE FRANCE

Présentation de la marque R BUS

Déposée le 29 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) TRANSDEV ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-05 du 2 février 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSDEV ILE DE FRANCE domicilié(e) IMMEUBLE SEREINIS, 32 BOULEVARD GALLIENI - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 607 090 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque R BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R BUS arrivera à expiration en date du 29 décembre 2026.

TRANSDEV ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIVABUS un vrai moment de transport , CURVIA BUS , COMPAGNIE OCEANE LES ILES DU MORBIHAN , O , CALAIS OPALE BUS , Amibus , TRAM'TISS , bus en seine , Sénart Express , COMPAGNIE OCEANE LES ILES DU MORBIHAN


TRANSDEV ILE DE FRANCE, Société anonyme - IMMEUBLE SEREINIS, 32 BOULEVARD GALLIENI - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 383607090


MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme LIMOUZY Emmanuelle - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Inscription le 25 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°619370 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2016 n°2635779 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-28

Inscription le 7 juillet 2018 - Changement d'adresse n°738200 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-07-07

Services de transport routier de personnes ; informations en matière de transport ; réservation de places de voyage ; organisation d'excursion et de voyages.