Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONGY LES TRANSPORTS DE LA MEL
TRANSDEV GROUP, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4311981
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/11/2026
MONGY LES TRANSPORTS DE LA MEL de TRANSDEV GROUP

Présentation de la marque MONGY LES TRANSPORTS DE LA MEL

Déposée le 3 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) TRANSDEV GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MONGY LES TRANSPORTS DE LA MEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSDEV GROUP domicilié(e) IMMEUBLE SEREINI, 32 32 BLD GALLIENI - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 477 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGUET, M. BOURGUET Frédéric domicilié(e) Immeuble Crystal, Allée Vauban, ZAC EURALILLE-ROMARIN - 59777 - EURALILLE - France.

La marque MONGY LES TRANSPORTS DE LA MEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONGY LES TRANSPORTS DE LA MEL arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.

TRANSDEV GROUP a également déposé les autres marques suivantes : MOBIZEN , ISILINES , MOBI-BOT , E-MOVE , MOBIPOP , My Mobiflex , MobiMe by Transdev , My Mobizen , My Mobipop , E-BUS


TRANSDEV GROUP, Société anonyme - IMMEUBLE SEREINI, 32 32 BLD GALLIENI - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 521477851


BOURGUET, M. BOURGUET Frédéric - Immeuble Crystal, Allée Vauban, ZAC EURALILLE-ROMARIN - 59777 - EURALILLE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 11 avril 2018 - Changement d'adresse n°721042 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-11

Logiciels d'application pour terminal de poche (Smartphone) ; logiciels téléchargeables accessibles par le biais d'Internet et de dispositifs sans fil ; logiciels pour téléphones mobiles et téléphones cellulaires ; tous ces produits en relation avec les réseaux de transports en commun et leur gestion ;

Appareils de locomotion par terre pour le transport de personnes ;

Transports de personnes par autocars, bus, car, taxis, navettes, trams, vélos en libre service ; services de chauffeurs ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport routier ; émission, échange, réservation et ; services de réservation pour le transport ; services de transit de personnes ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de garages et de places de stationnement, ces services en relation avec les réseaux de transports en commun et leur gestion ;

Location de logiciels ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; services de mise à jour de logiciels ; création (conception-élaboration) et gestion de sites Web ; hébergement de sites Web de tiers ; programmations électroniques, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes d'ordinateurs ; tous ces services en relation avec les réseaux de transport en commun et leur gestion.