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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSDEV GROUP
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E-BUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

E-BUS
TRANSDEV GROUP, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98732046
Date de dépôt :
12/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/05/2028

Présentation de la marque E-BUS

Déposée le 12 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) TRANSDEV GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « E-BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSDEV GROUP domicilié(e) 3 Allée de Grenelle - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 477 851 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque E-BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque E-BUS arrivera à expiration en date du 12 mai 2028.

TRANSDEV GROUP a également déposé les autres marques suivantes : MOBIZEN , ISILINES , MOBI-BOT , E-MOVE , MOBIPOP , My Mobiflex , MobiMe by Transdev , My Mobizen , My Mobipop , HAPPYLINES


TRANSDEV GROUP, Société anonyme - 3 Allée de Grenelle - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 521477851


MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement avec limitation le 30 mai 2008 n°2374562 - Publication au BOPI 2008-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Inscription le 27 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°723169 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-04-27

Inscription le 27 avril 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°723170 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-04-27

Renouvellement avec limitation le 22 mai 2018 n°2681868 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-22

Transport de personnes et de marchandises ; location de véhicules automobiles de transports routiers ; location de véhicules automobiles de transports de marchandises ; transports touristiques par autocars, transports réguliers de voyageurs ; transports publics de marchandises ; commissionnaires de transports ; informations concernant les voyages ou les transports de marchandises, informations relatives aux tarifs, aux horaires, aux modes de transport et aux disponibilités des places dans les transports ; Recherche scientifique et industrielle ; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; élaboration de logiciels, gestion de lieux d'expositions ; location de logiciels informatiques ; programmation pour ordinateurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.