Marque expirée - Marque en non vigueur

Ticéa
TRANSDEV Est SASU

Numéro de dépôt :
3481672
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017
Ticéa de TRANSDEV Est

Présentation de la marque Ticéa

Déposée le 12 février 2007 par TRANSDEV EstTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ticéa »

Le déposant est TRANSDEV EstTODO domicilié(e) 4 Rue Louis Lumière, BP 84,21160 MARSANNAY-LA-COTE - 21160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 150 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSDEV Est domicilié(e) 4 Rue Louis Lumière, BP 84,21160 MARSANNAY-LA-COTE - 21160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ticéa est expirée depuis le 12 février 2017.

TRANSDEV Est a également déposé les autres marques suivantes : AUXERROIS MOBILITES , Réflex. Le vélo quand vous voulez, où vous voulez. , OLIGO Réseau urbain du Grand Dole , Moduléo , ADENA Reseau URBAIN DE NEVERS et son AGLOMERATION , DECI DELA , Citad'o , TONI'C Réseau de transports urbains Communauté Creusot-Montceau , Transdev Auxerrois Mobilités , LE TICKET QUI POUSSE


TRANSDEV Est SASU - 4 Rue Louis Lumière, BP 84,21160 MARSANNAY-LA-COTE - 21160 - France - SIREN 786150532


TRANSDEV Est - 4 Rue Louis Lumière, BP 84,21160 MARSANNAY-LA-COTE - 21160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; cycles ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.