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Marques déposées par TRANSDEV ESTTODO
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SENONAIS MOBILITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENONAIS MOBILITES
TRANSDEV EST, SASU

Numéro de dépôt :
3833861
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2021
SENONAIS MOBILITES de TRANSDEV EST

Présentation de la marque SENONAIS MOBILITES

Déposée le 23 mai 2011 par TRANSDEV ESTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENONAIS MOBILITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est TRANSDEV ESTTODO domicilié(e) 4 Rue Louis Lumière - 21160 - MARSANNAY-LA-COTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 150 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSDEV EST domicilié(e) 4 Rue Louis Lumière - 21160 - MARSANNAY-LA-COTE - France.

La marque SENONAIS MOBILITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENONAIS MOBILITES est expirée depuis le 23 mai 2021.

TRANSDEV EST a également déposé les autres marques suivantes : AUXERROIS MOBILITES , Réflex. Le vélo quand vous voulez, où vous voulez. , OLIGO Réseau urbain du Grand Dole , Moduléo , ADENA Reseau URBAIN DE NEVERS et son AGLOMERATION , DECI DELA , Citad'o , TONI'C Réseau de transports urbains Communauté Creusot-Montceau , Transdev Auxerrois Mobilités , LE TICKET QUI POUSSE


TRANSDEV EST, SASU - 4 Rue Louis Lumière - 21160 - MARSANNAY-LA-COTE - France - SIREN 786150532


TRANSDEV EST - 4 Rue Louis Lumière - 21160 - MARSANNAY-LA-COTE - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.