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Marques déposées par Transdev EstTODO
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Moduléo
Marque expirée - Marque en non vigueur

Moduléo
Transdev Est SASU

Numéro de dépôt :
3546950
Date de dépôt :
28/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2017
Moduléo de Transdev Est

Présentation de la marque Moduléo

Déposée le 28 décembre 2007 par Transdev EstTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Moduléo »

Le déposant est Transdev EstTODO domicilié(e) 4 Louis Lumière, BP 84,21160 MARSANNAY LA COTE - 21160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 150 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Transdev Est domicilié(e) 4 Louis Lumière, BP 84,21160 MARSANNAY LA COTE - 21160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moduléo est expirée depuis le 28 décembre 2017.

Transdev Est a également déposé les autres marques suivantes : AUXERROIS MOBILITES , Réflex. Le vélo quand vous voulez, où vous voulez. , OLIGO Réseau urbain du Grand Dole , ADENA Reseau URBAIN DE NEVERS et son AGLOMERATION , DECI DELA , Citad'o , TONI'C Réseau de transports urbains Communauté Creusot-Montceau , Transdev Auxerrois Mobilités , LE TICKET QUI POUSSE , RESPECTE LE BUS


Transdev Est SASU - 4 Louis Lumière, BP 84,21160 MARSANNAY LA COTE - 21160 - France - SIREN 786150532


Transdev Est - 4 Louis Lumière, BP 84,21160 MARSANNAY LA COTE - 21160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-23

Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06

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