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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSDEV Est
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ADENA Reseau URBAIN DE NEVERS et son AGLOMERATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

ADENA Reseau URBAIN DE NEVERS et son AGLOMERATION
TRANSDEV Est SAS

Numéro de dépôt :
3458490
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2016
ADENA Reseau URBAIN DE NEVERS et son AGLOMERATION de TRANSDEV Est

Présentation de la marque ADENA Reseau URBAIN DE NEVERS et son AGLOMERATION

Déposée le 20 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSDEV Est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADENA Reseau URBAIN DE NEVERS et son AGLOMERATION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSDEV Est domicilié(e) 4 rue Louis Lumière, BP 84,21160 MARSANNAY-LA-COTE - 21160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 150 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSDEV Est domicilié(e) 4 rue Louis Lumière, BP 84,21160 MARSANNAY-LA-COTE - 21160 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADENA Reseau URBAIN DE NEVERS et son AGLOMERATION est expirée depuis le 20 octobre 2016.

TRANSDEV Est a également déposé les autres marques suivantes : AUXERROIS MOBILITES , Réflex. Le vélo quand vous voulez, où vous voulez. , OLIGO Réseau urbain du Grand Dole , Moduléo , DECI DELA , Citad'o , TONI'C Réseau de transports urbains Communauté Creusot-Montceau , Transdev Auxerrois Mobilités , LE TICKET QUI POUSSE , RESPECTE LE BUS


TRANSDEV Est SAS - 4 rue Louis Lumière, BP 84,21160 MARSANNAY-LA-COTE - 21160 - France - SIREN 786150532


TRANSDEV Est - 4 rue Louis Lumière, BP 84,21160 MARSANNAY-LA-COTE - 21160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Transport de voyageurs ; transport urbain ; transport interurbain ; transport à la demande ; transport de personnes à mobilité réduite..