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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSDEV ALPES MARITIMES
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SUN RIVIERA TOURS, (S.R.T.)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUN RIVIERA TOURS, (S.R.T.)
TRANSDEV ALPES MARITIMES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1310097
Date de dépôt :
22/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2025

Présentation de la marque SUN RIVIERA TOURS, (S.R.T.)

Déposée le 22 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) TRANSDEV ALPES MARITIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUN RIVIERA TOURS, (S.R.T.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSDEV ALPES MARITIMES domicilié(e) Boulevard Maurice Slama, Nice La Plaine Bâtiment C1 - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 172 861 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SUN RIVIERA TOURS, (S.R.T.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUN RIVIERA TOURS, (S.R.T.) arrivera à expiration en date du 22 mai 2025.


TRANSDEV ALPES MARITIMES, Société anonyme - Boulevard Maurice Slama, Nice La Plaine Bâtiment C1 - 06200 - NICE - France - SIREN 310172861


MARCHAIS Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle - 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2005 n°2289525 - Publication au BOPI 2005-05-31

Inscription le 17 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412136 - Publication au BOPI 2005-05-17

Renouvellement sans limitation n°2042375 - Publication au BOPI 1995-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2015 n°2584767 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-21

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