Déposée le 19 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSDERMA SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ULTRASONIC MESOTHERAPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSDERMA SYSTEMS domicilié(e) 65 Boulevard Tonnellé,37000 TOURS - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 366 511 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain BOUCAUD TRANSDERMA SYSTEMS domicilié(e) 65 boulevard Tonnellé,37000 TOURS - 37000 - France.
La marque ULTRASONIC MESOTHERAPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL TRANSDERMA SYSTEMS - 65 Boulevard Tonnellé,37000 TOURS - 37000 - France - SIREN 478366511
Monsieur Alain BOUCAUD TRANSDERMA SYSTEMS - 65 boulevard Tonnellé,37000 TOURS - 37000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Appareils et instruments médicaux ; appareils pour massages esthétiques. Appareils et instruments scientifiques. Services médicaux. Soins d'hygiène et de beauté pour être humains et animaux. Service de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Salon de beauté.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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