Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Paysannes
TRANSCOVI SARL

Numéro de dépôt :
98750942
Date de dépôt :
21/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2008

Présentation de la marque Les Paysannes

Déposée le 21 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSCOVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Paysannes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSCOVI domicilié(e) 12 RUE E DE LOUISE, LA POSSESSION 97419 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 092 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSCOVI SARL - France.

La marque Les Paysannes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750942.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Paysannes est expirée depuis le 21 septembre 2008.

TRANSCOVI a également déposé les autres marques suivantes : LES PAYSANNES TRANSCOVI UNE TRADITION DE QUALITE ET DE GOUT , LES PAYSANNES TRANSCOVI


TRANSCOVI SARL - 12 RUE E DE LOUISE, LA POSSESSION 97419 - France - SIREN 315092981


TRANSCOVI SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Charcuterie et dérivés - épaule cuite ? jambon - mortadelle - saucisson à l'ail - pâté de campagne - viande de conserve - viandes fumées - poitrine fumée - viandes salées - boulettes de viande et de poisson - saucisses - merguez chipolatas.