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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSCONFORT
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TAXIS 421
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAXIS 421
SARL TRANSCONFORT

Numéro de dépôt :
93479989
Date de dépôt :
05/08/1993
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
05/08/2003

Présentation de la marque TAXIS 421

Déposée le 5 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSCONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « TAXIS 421 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSCONFORT domicilié(e) 16 Rue Gustave Michel, 59192 BEUVRAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 404 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TRANSCONFORT - France.

La marque TAXIS 421 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAXIS 421 est expirée depuis le 5 août 2003.


SARL TRANSCONFORT - 16 Rue Gustave Michel, 59192 BEUVRAGES - France - SIREN 316404565


SARL TRANSCONFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Transport et entreposage