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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSCAVE
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TRANSCAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSCAVE
TRANSCAVE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95597847
Date de dépôt :
13/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2005

Présentation de la marque TRANSCAVE

Déposée le 13 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSCAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSCAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSCAVE domicilié(e) Espace Economique l'Univers, 02300 CHAUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 242 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TRANSCAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCAVE est expirée depuis le 13 novembre 2005.


TRANSCAVE Société à Responsabilité Limitée - Espace Economique l'Univers, 02300 CHAUNY - France - SIREN 401242110


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 10 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309136 - Publication au BOPI 2000-10-10

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°325463 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 10 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309137 - Publication au BOPI 2000-10-10

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

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