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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSCAR
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TRANSCAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSCAR
TRANSCAR (Société à responsabilité limitée), Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3668661
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019
TRANSCAR de TRANSCAR

Présentation de la marque TRANSCAR

Déposée le 3 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSCAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSCAR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSCAR domicilié(e) 109 Route de Grenoble - 69800 - ST PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 508 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, SNC domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 38 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCAR est expirée depuis le 3 août 2019.

TRANSCAR a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICAR , MULTICAR , TRANSCAR


TRANSCAR (Société à responsabilité limitée), Société à responsabilité limitée - 109 Route de Grenoble - 69800 - ST PRIEST - France - SIREN 342508926


SCHMIT CHRETIEN, SNC - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Moteurs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Services de télécommunication, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques, transmission de données par terminaux informatiques, transmission électronique de données, transmission de données sur réseaux téléphoniques, informatiques ou télématiques, transmissions d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données, services de messageries électroniques, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, émissions radiophoniques et télévisées.

Location de véhicules automobiles, de remorques, de caravanes, de bateaux.

Traitement de déchets divers (transformation) ; recyclage et valorisation, récupération, collecte, triage, calibrage, concassage, combustion de déchets divers (transformation) ; destruction de déchets ; informations en matière de traitement des déchets, traitement des déchets (transformation), tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).