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Marques déposées par la société TRANSCAL
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DESTRAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESTRAY
TRANSCAL

Numéro de dépôt :
92426459
Date de dépôt :
10/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2002

Présentation de la marque DESTRAY

Déposée le 10 juillet 1992 par la société TRANSCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESTRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la société TRANSCAL domicilié(e) 6, place de l'Iris - La Défense 2, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 737 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M.SABATIER - France.

La marque DESTRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTRAY est expirée depuis le 10 juillet 2002.


TRANSCAL - 6, place de l'Iris - La Défense 2, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 322737402


CABINET M.SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

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