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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSCAD
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TRANSCODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSCODE
TRANSCAD (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1371891
Date de dépôt :
24/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1996

Présentation de la marque TRANSCODE

Déposée le 24 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSCAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSCAD domicilié(e) 18A, rue des Deux Ponts, 75004 PARIS. - France.

La marque TRANSCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCODE est expirée depuis le 24 septembre 1996.

TRANSCAD a également déposé les autres marques suivantes : BODY PROCESSOR , FACE PROCESSOR , METEDIC , CASTOR , ELECTRONIC DEVELOPPEMENT COMPANY , METEDIAG


TRANSCAD (S.A.R.L.) - 18A, rue des Deux Ponts, 75004 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Système de codage,décodage ou cryptage de communication par moyens électroniques.