TRANSATEL
Présentation de la marque TRANSATEL
Déposée le 16 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) TRANSATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRANSATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSATEL est expirée depuis le 16 novembre 2010.
TRANSATEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Inscription le 7 février 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°340748 - Publication au BOPI 2002-02-07
Inscription le 7 février 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°340744 - Publication au BOPI 2002-02-07
Inscription le 13 août 2001 - Retrait partiel n°328361 - Publication au BOPI 2001-08-13
Inscription le 5 février 2002 - Rejet partiel n°340572 - Publication au BOPI 2002-02-05
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01