Marque renouvelée - Marque en vigueur

M.V.N.A. (Mobile Virtual Network Aggregator)
TRANSATEL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3527720
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2027
M.V.N.A. (Mobile Virtual Network Aggregator) de TRANSATEL

Présentation de la marque M.V.N.A. (Mobile Virtual Network Aggregator)

Déposée le 27 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) TRANSATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M.V.N.A. (Mobile Virtual Network Aggregator) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-45 du 9 novembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSATEL domicilié(e) 49-51 QUAI DE DION BOUTON, CS 50034 - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 786 432 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque M.V.N.A. (Mobile Virtual Network Aggregator) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3527720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M.V.N.A. (Mobile Virtual Network Aggregator) arrivera à expiration en date du 27 septembre 2027.

TRANSATEL a également déposé les autres marques suivantes : MVNx , TRANSATEL , SIM 901 , EUROKEITAI , (Marque figurative) , TRANSATEL , EVERBY , Ubigi , TRANSATEL , CLICK' N' SURF


TRANSATEL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 49-51 QUAI DE DION BOUTON, CS 50034 - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 432786432


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565431 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2017 n°2649587 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-22

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.