Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSAT EUROPE
TRANSAT FRANCE, Société anonyme (S.A.)

Numéro de dépôt :
3285843
Date de dépôt :
02/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2024
TRANSAT EUROPE de TRANSAT FRANCE

Présentation de la marque TRANSAT EUROPE

Déposée le 2 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) TRANSAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSAT EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSAT FRANCE domicilié(e) 12 rue Truillot - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 941 940 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRANSAT FRANCE, Service juridique domicilié(e) 12, rue Truillot - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque TRANSAT EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSAT EUROPE est expirée depuis le 2 avril 2024.

TRANSAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VACANCES TRANSAT VOYAGEZ SOUS UNE BONNE ETOILE , VATF , LOOK VOYAGES , M'NOVO , L'association des Clubs de vacances certifiés , Club de vacances certifié , LE TO MALIN , , BENNETT , LOOKÉA


TRANSAT FRANCE, Société anonyme (S.A.) - 12 rue Truillot - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 347941940


TRANSAT FRANCE, Service juridique - 12, rue Truillot - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10

Inscription le 12 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°445299 - Publication au BOPI 2006-12-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Inscription le 3 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490156 - Publication au BOPI 2009-02-03

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Inscription le 2 février 2011 - Changement d'adresse n°541931 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-02

Inscription le 28 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619528 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-28

Inscription le 13 mars 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°620393 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2014 n°2554316 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-03-17

Inscription le 8 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688842 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; cycles, caravanes, vélomoteurs. Prospectus, brochures, calendriers. Edition et dirtibution de brochures, de documentation et de programmes publicitaires, promotion et publicité. Assurances, affaires financières, assurances contre les accidents de voyageurs, informations en matière d'assurances pour les voyageurs, émission de chèques de voyages, opérations de change. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications par serveurs télématiques et par réseau Internet. Agence de tourisme et de voyages, organisation de voyages et de circuits touristiques, réservation de titres de transport par route, par rail, par air et par mer, location de véhicules de transport et de tourisme, informations concernant les voyages. Organisation de congrès, de séminaires, de conférences et de voyages à buts éducatif, sportif, professionnel ou culturel ; organisation d'expositions à buts culturel et éducatif ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; réservation de places pour les spectacles. Hôtellerie, clubs de vacances, réservation et location de chambres d'hôtels, location de bungalows et de villas.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.